Conditions Générales de Vente

Dans le cadre de son activité de commerce électronique, SAS HARY BURGUIN propose sur le site Internet https://www.maisonmarelle.fr des produits en vente exclusivement aux consommateurs, définis comme toute personne physique agissant pour son usage personnel, à l’exclusion de toute activité commerciale ou professionnelle.
Les présentes conditions générales régissent toutes les relations entre SAS HARY BURGUIN, 15 rue de Fourcroy 75017 Paris et les clients-utilisateurs (appelés ci-après, le « Client ») du Site dont, entre autres, l’offre, la commande et la livraison de produits ainsi que l’accès au Site et son utilisation.

Éditeur du Site

MAISON MARELLE
31, rue de Constantinople – 75008 PARIS
R.C.S. PARIS 847 511 524 00013
SAS HARY BURGUIN 15 rue de Fourcroy 75017 Paris
Directeur de publication : Yoann BURGUIN – contact@maisonmarelle.fr

Hébergeur du Site

Ce site est hébergé par : OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
abuse@ovh.net
https://www.ovh.com/fr/

Service client

Pour toute information, vous pouvez vous adresser par email à notre service client, à l’adresse suivante : contact@maisonmarelle.fr

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers du site Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : https://www.maisonmarelle.fr/conditions-generales-de-vente. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions

1. Utilisation du Site

L’accès au Site et son utilisation incluent la possibilité de télécharger des informations sur les produits. Chaque Client est le seul et unique responsable de l’usage qu’il fait des données et informations contenues présentées sur le Site.

2. Produits et disponibilités

Les produits offerts à la vente sont ceux proposés sur le Site.
Les informations relatives aux produits présentés sur le Site (textes, images, descriptifs) sont conçues de manière à être les plus précises possibles. Toutefois, ces informations ne pourront entrer dans le champ contractuel et ne permettent donc pas au client d’invoquer des différences entre la représentation du produit et ce dernier. En particulier, les images et couleurs des produits mis en vente sur le Site sont susceptibles, malgré toutes nos précautions, de ne pas correspondre aux couleurs réelles, sous l’effet par exemple, du navigateur internet et/ou de l’écran utilisé. Il s’agit là d’un risque inhérent au commerce électronique qui ne peut pas engager la responsabilité de notre société. Les produits sont offerts à la vente tant qu’ils figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock, notre société avertira le Client dès que possible par courrier électronique et lui proposera un article similaire en remplacement du produit indisponible. Le Client pourra accepter le remplacement proposé, ce qui vaudra modification de sa commande initiale, ou demander le remboursement du produit indisponible. Les frais de port ne seront remboursés que si le(s) produit(s) indisponible(s) constituaient l’unique objet de la commande. Aucun dédommagement ne pourra être demandé par le Client en cas de rupture de stock.

3. Prix

Les prix des produits commercialisés affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, et ne comprennent pas les frais de port.

Notre société se réserve le droit de procéder à des mises à jour des prix affichés à tout moment et sans notification préalable, en particulier mais pas exclusivement en cas d’erreur d’affichage. Dans le cas où une commande a été passée à un prix erroné, notre société informera le Client par email et lui communiquera le prix correct dans les meilleurs délais. A compter du jour suivant cette information, le Client disposera d’un délai de quatorze (14) jours pour notifier à SAS HARY BURGUIN, 15 rue de Fourcroy 75017 Paris sa décision d’annuler sa commande ou de la repasser au prix corrigé. A défaut de réponse du Client dans ce délai de quatorze (14) jours, la commande sera annulée.

4. Commande

4.1.      Création d’un compte client

La passation d’une commande nécessite la création d’un compte client en renseignant les informations spécifiées sur le Site, en particulier une adresse électronique et un mot de passe au choix du Client, nécessaires pour son identification sur le Site, et certaines données nominatives nécessaires pour la facturation et la livraison des commandes et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

4.2.Enregistrement de la commande

Pour passer une commande, le Client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acquérir en cliquant sur l’onglet « Ajouter au panier ». Il clique ensuite sur l’onglet lui permettant d’accéder à son panier d’achat qui récapitule les produits sélectionnés et vaut bon de commande. Après avoir validé son panier d’achat, le Client doit s’identifier (s’il ne l’a pas fait préalablement), choisir les adresses de livraison et de facturation, choisir un mode de livraison, accepter de manière expresse les présentes conditions générales en cochant la case prévue à cet effet, sélectionner un mode de paiement et enfin procéder au paiement.

4.3.Validation de la commande / paiement

Le paiement vaut validation de la commande et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site par le Client. Les paiements s’effectuent exclusivement en ligne, via PayPal ou au moyen d’une carte bancaire CB, Visa ou Mastercard. Aucun autre mode de paiement n’est accepté sur le Site.

4.4.Confirmation et suivi de commande

Tout suivi de commande se fera exclusivement par courrier électronique.
Notre société confirmera au Client par email que sa commande est acceptée. Toute vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par notre société au Client. La commande est en principe traitée dans les plus brefs délais (sauf cas de force majeure). Notre société se réserve le droit de ne pas donner suite à la commande d’un Client -par exemple dans l’hypothèse où il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure- et en informera le Client dans les meilleurs délais à la suite de la prise de connaissance de la commande.
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.

5.Livraison

Notre société ne livre pas les boîtes postales.
Le Client choisit l’adresse de livraison dans le cadre du processus d’enregistrement de commande décrit précédemment, qu’il s’agisse de son domicile ou de l’adresse d’un tiers. Notre société n’est pas responsable des éventuelles conséquences d’une absence de prise de connaissance des présentes conditions générales par le destinataire de la livraison dans l’hypothèse où il ne s’agit pas du Client. Dans l’hypothèse où le Client a fourni à notre société des coordonnées erronées pour le destinataire de la livraison, notre société ne peut aucunement être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait se trouver à livrer la commande.
Les commandes sont expédiées et livrées toute l’année du lundi au vendredi excepté les jours fériés.
Le service de livraison est assuré, au choix du Client, par Colissimo, ou Points Relais.
Les frais de port varient en fonction du choix du mode de livraison.
Au moment de la validation de la commande sur le module de paiement, les frais de port s’affichent automatiquement. Ce montant est dû par le Client en sus du prix de vente des produits achetés.
En fonction du mode de livraison choisi, les délais de livraison sont en principe de 48h à cinq (5) jours ouvrables pour la France métropolitaine et la Corse mais peuvent être plus longs. Ce n’est que dans l’hypothèse où il n’aurait pas été livré dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant sa commande que le Client pourra notifier à notre société , par email à l’adresse suivante : maisonmarellle@gmail.com, sa décision d’annuler sa commande. Il est précisé que le Client ne pourra pas annuler sa commande s’il a en reçu livraison entre temps ou si la cause du retard lui est
imputable ou est due à un cas de force majeure. Notre société remboursera le Client dans les quatorze (14) jours suivants la date à laquelle le Client aura notifié sa décision d’annuler sa commande.

Au moment de la livraison, il appartient au Client de vérifier l’état du colis et la conformité du produit. En cas de défaut, le Client doit impérativement émettre toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.

6.Réclamation

S’il n’est pas satisfait des produits livrés, s’il souhaite retourner les produits, ou s’il a une remarque à formuler relative à ses achats sur le Site, le Client est invité à contacter notre société par e-mail, à l’adresse suivante : maisonmarelle@gmail.com, en renseignant impérativement son numéro de commande et le motif de sa demande.
Notre société s’efforcera de répondre à toute réclamation ou observation dans les meilleurs délais.

7.Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la date de réception de sa commande pour notifier à notre société son intention d’exercer son droit de rétractation par l’envoi, par email à l’adresse suivante : maisonmarelle@gmail.com, du formulaire type de rétractation joint à l’email de confirmation de commande, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le Client est tenu de retourner le ou les produits dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter du jour suivant l’exercice de son droit de rétractation, à l’adresse d’expédition :

SAS HARY BURGUIN , 15 rue de Fourcroy 75017 Paris

Les produits doivent être retournés intacts et complets sans trace d’utilisation (vêtement ni porté, ni lavé, ni abimé, l’étiquette d’origine fixée sur le vêtement) et dans leur emballage d’origine. Ils doivent être accompagnés d’une copie de l’email de confirmation de commande, de la facture ou du bon de livraison correspondants
Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du Client.
Notre société remboursera les produits pour lesquels le Client exerce son droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant l’exercice de son droit de rétractation par le Client, étant précisé que notre société pourra différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l’expédition de ces produits.
Notre société a la faculté, malgré l’exercice par le Client de son droit de rétractation, de ne pas accepter la restitution des produits lorsque ceux-ci ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou ont été endommagés. Dès lors, les articles retournés incomplets, endommagés ou salis, ne seront pas repris et, par conséquent, pas remboursés par notre société.

Notre société en informera le Client par écrit, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la réception des produits retournés ayant fait l’objet du droit de rétractation.

8.Echange

Sans préjudice des dispositions concernant l’exercice du droit de rétractation, notre société permet au Client, en dehors des périodes de promotions et de soldes, de demander par email à l’adresse suivante : maisonmarelle@gmail.com, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la date de réception de sa commande, de procéder à un échange contre un autre produit de la marque Maison Marelle. Le Client doit préciser le choix du ou des nouveaux produits.
Le Client doit retourner le ou les produits qu’il souhaite échanger dans un délai maximum d’un (1) mois à compter du jour suivant la réception de sa commande, à l’adresse d’expédition
SAS HARY BURGUIN , 15 rue de Fourcroy 75017 Paris

Les produits dont l’échange est demandé doivent être retournés intacts et complets sans trace d’utilisation (vêtement ni porté, ni lavé, ni abimé, l’étiquette d’origine fixée sur le vêtement) et dans leur emballage d’origine. Ils doivent être accompagnés d’une copie de l’email de confirmation de commande, de la facture ou du bon de livraison correspondants.
Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du Client.
Notre société expédiera le ou les produits de remplacement dans les meilleurs délais à compter de la récupération des produits dont le Client demande l’échange. Notre société a la faculté de refuser l’échange lorsque les produits retournés ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou ont été endommagés. Dès lors, les articles retournés incomplets, endommagés ou salis, ne seront pas repris et, par conséquent, pas échangés par notre société qui en informera le Client par écrit, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la réception
des produits retournés dont le Client demande l’échange.
Si le prix du ou des produits de remplacement est supérieur au prix du ou des produits dont l’échange est demandé, l’échange sera conditionné au paiement par le Client de la différence de prix. Si le prix du ou des produits de remplacement est inférieur au prix du ou des produits dont l’échange est demandé, notre société remboursera au Client la différence de prix.

9.Garanties

Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-13 du code de la consommation et de celle des défauts de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.

Ces garanties ne couvrent pas :
–        les produits endommagés du fait du Client et non à cause d’un défaut de fabrication ;
–        les imperfections inhérentes aux tissus artisanaux ou aux pièces réalisées artisanalement (précisé dans la fiche produit).
Le produit doit être retourné pour inspection par notre société dans son emballage d’origine et l’étiquette d’origine n’ayant pas été détachée du vêtement. Le remplacement de ce produit n’est possible que si le Client a respecté les guides d’utilisation.
Notre société remplacera tout produit montrant un défaut de fabrication, sauf épuisement des stocks auquel cas notre société, dans l’impossibilité de remplacer le produit, procédera au remboursement du Client.
Notre responsabilité est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, à sa date de vente.

10.Responsabilité

Notre société ne sera pas tenue responsable de tout retard ou défaut d’exécution de ses obligations (livraison, …) lorsqu’ils sont dû à :
–        une faute ou une omission du client (par ex., une mauvaise adresse renseignée) ;
–        une rupture de stock ou indisponibilité de produit ;
–        un cas de force majeure ou des événements indépendants de notre volonté empêchant la livraison, tels que catastrophes naturelles, mauvais temps, incendie, explosions, inondations, problèmes avec les tierces parties (fournisseurs, transporteur, services Internet, etc.), grèves, accidents, guerres, émeutes, en cas d’impossibilité d’approvisionner l’adresse de livraison ou d’escale obligatoire pour le transporteur.
Notre société a pris toutes les précautions utiles afin d’assurer à ses Clients que les éléments contenus sur le Site soient corrects et ne contiennent pas d’informations erronées ou non mises à jour. Notre société ne pourra cependant pas être tenue responsable en cas de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits sur le Site.
Notre société fait tout son possible pour assurer aux Clients un accès continu au Site. Toutefois, notre société ne peut en aucun cas garantir que le Site fonctionnera de manière continue, sans interruption ni erreurs ou dysfonctionnements dus par exemple à la connexion Internet, à une panne ou à un piratage informatique ou à la nécessité de mettre à jour ou maintenir le Site.
En tout état de cause, notre société verra sa responsabilité limitée au montant de la commande.

11. Protection de la vie privée (conservation et archivages des transactions), protection des données personnelles, confidentialité, sécurité

Lorsque le Client passe commande sur le Site, notre société recueille les données personnelles suivantes: le nom, l’adresse postale, l’adresse e-mail et le numéro de téléphone du Client.
Notre société utilise les données personnelles du Client aux fins de :
–        traiter, livrer et gérer le paiement de sa commande : il est nécessaire de collecter des informations en vue de la vente à distance, ces informations étant indispensables au traitement et à l’acheminement des commandes ainsi qu’à l’établissement des factures. Si le Client ne communique pas ses données personnelles, la commande n’est pas valablement passée ;
–        mieux comprendre le marché, les besoins en termes de produits et de services, mieux gérer les offres en procédant à l’analyse et au traitement des données en sa possession (par ex. études statistiques des visites du site afin d’en améliorer le contenu, les services et produits offerts) ;
–        envoyer des informations relatives à ses produits ou promotions au Client ;
–        éventuellement contacter le Client si un problème devait survenir avec sa commande.
En fonction des données communiquées par le Client, notre société le contactera occasionnellement par e-mail, courrier ou téléphone.
Nous nous engageons à nous assurer que la confidentialité des données personnelles transmises par le Client soit respectée et n’utilise ces données personnelles que dans un cadre légal.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, le Client peut s’adresser à notre société par e-mail, à l’adresse suivante : maisonmarelle@gmail.com
Notre société prendra les mesures nécessaires de modification ou de suppression des données du Client de sa base de données.
Les données personnelles sont stockées dans nos bases de données informatiques et seront éventuellement utilisées tel que décrit ci-dessus.
Notre société est et restera le seul propriétaire des données personnelles du Client collectées sur son Site et ne vendra, ne louera, ni ne communiquera ces données à un tiers n’ayant aucun lien direct avec notre activité, excepté si notre société devait y être légalement obligée.
Notre société communiquera en revanche les données du Client à ses sous-traitants agissant en son nom, tels les services de livraison ou de paiement sécurisés sur Internet. Ces tiers n’utiliseront les données personnelles des Clients que sur nos instructions dans le cadre de livraisons ou commandes concrètes, et ne seront pas autorisés à les utiliser en leur nom propre ou à les transmettre à d’autres parties.

Notre société utilisera les données personnelles du Client dans le cadre de la politique ici décrite. En s’inscrivant sur le Site, le Client accepte que ses données personnelles soient utilisées par notre société conformément à cette politique. Dans l’hypothèse où une modification de cette politique devait intervenir, notre société affichera les modifications dans les présentes conditions générales.
Si notre société devait souhaiter utiliser les données personnelles du Client autrement que ci-décrit, notre société avertira le Client afin qu’il marque son accord préalable et écrit sur l’extension de l’utilisation desdites données.

12. Propriété intellectuelle

Le nom de domaine www.maisonmarelle.fr , la marque, le logo, le design, le texte, les graphiques, les photographies, la déclinaison des pages et tous les autres éléments utilisés pour la création du Site sont la propriété exclusive de notre société ou de ses fournisseurs.
Notre société ne concède aucune licence sur ces éléments, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, sous quelle que forme que ce soit, d’éléments figurant sur le Site est systématiquement soumise à l’autorisation préalable écrite et expresse de notre société. Dès lors nous nous réservons le droit exclusif d’interdire ou d’autoriser la reproduction du Site et de ses contenus, qu’elle soit directe ou indirecte, temporaire ou permanente, sous tout mode ou forme, totale ou partielle. Toute reproduction devra avoir un but licite et respecter les droits de propriété intellectuelle de notre société et des auteurs des œuvres contenues sur son Site.
Les modèles de tous les articles de la marque Maison Marelle proposés par notre société sont déposés et protégés

13. Liens

Le Site peut contenir des liens hypertexte (« Liens ») vers d’autres sites Internet, qu’ils aient un lien avec notre société ou non, et vice-versa.
Notre société ne peut aucunement être tenue responsable du contenu, des conditions d’utilisation ou de vente propres à ces autres sites, par exemple eu égard à la confidentialité ou à la politique relative au traitement des données personnelles pratiquée sur ces autres sites. Il appartient au Client de s’informer des conditions d’utilisation et de vente propres à chaque site. Les présentes conditions générales ne s’appliquent en effet qu’au site Internet www.maisonmarelle.fr.

14. Modifications et mises à jour

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment entre autres eu égard à d’éventuels changements normatifs. La version modifiée des conditions générales s’appliquera dès sa date de publication sur le Site.

15. Droit applicable / Litiges

Le Site, son contenu, et toute relation entre un Client et notre société sont exclusivement soumis au droit français.

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à notre société, dans les conditions prévues à l’article 6 des présentes conditions générales, afin de dégager une solution amiable
A défaut d’accord trouvé entre le Client et notre société, le Client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre Ier du livre VI du code de la consommation.

1.12 Services clients

1.12.1 Paiement sécurisé

Vos données bancaires sont cryptées et protégées.
Vos données bancaires ne circulent pas en clair sur le web et restent sur le site sécurisé de la banque.

1.12.2 Livraisons et retours

Livraison gratuite a partir de 100 euros d’achat.

1.12.2.1 1 – La livraison par voie postale

Le colis est envoyé à l’adresse indiquée par le client, lors de la validation de sa commande par les services de la poste.

La livraison Lettre Suivie

Délai

La livraison Lettre Suivie de La Poste permet d’être livré en 2 à 5 jours hors week-end en France métropolitaine et Corse du lundi au samedi, entre 8h00 et 19h00. Elle ne concerne que les petits articles et ne sera proposée que dans ce cas.

Prix

Cette livraison est au prix unique de 3,80€ pour toute commande.

La livraison Colissimo (avec signature)

Délai

La livraison Colissimo de La Poste permet d’être livré en 2 à 5 jours hors week-end en France métropolitaine du lundi au samedi, entre 8h00 et 19h00.

Suivi de livraison

Dès le lendemain de l’expédition de votre commande, vous pourrez suivre votre colis sur le site www.colissimo.fr à l’aide du n° de votre colis qui vous a été transmis par email lors de son expédition ou grâce au lien présent dans le suivi de votre commande sur votre compte.
Si vous êtes absent, un avis de passage vous sera laissé par La Poste, afin de vous permettre d’aller chercher votre colis sur présentation d’une pièce d’identité dans votre bureau de poste le plus proche.

Prix

Cette livraison est au prix unique de 8.15€ pour toute commande.

1.12.2.2 2 – La livraison en Point Relais en point de retrait ( a la poste , en relais pickup et en consigne pickup station)

Délai

Grâce à cette livraison, vous pouvez être livrés entre 2 à 5 jours hors week-end en France métropolitaine et Corse dans le point relais que vous choisirez. Avec plus de 4 200 Points Relais répartis sur toute la France, trouvez le point le plus proche de chez vous ou de votre lieu de travail. En fonction des horaires d’ouverture précisés à la commande et sur présentation de votre pièce d’identité, vous pourrez récupérer votre colis, qui restera à disposition pendant 14 jours.

Suivi de livraison

A tout moment, vous pouvez suivre l’acheminement de votre colis en temps réel depuis la prise en charge jusqu’à la livraison accessible depuis notre site Internet

Prix

Cette livraison est au prix unique de 5.85€ pour toute commande.

1.12.2.3 Les Retours

Si vous changez d’avis, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter du jour ouvrable suivant la réception de la commande pour nous en informer et nous la retourner dans son état d’origine et avec son étiquetage d’origine et à vos frais si vous optez pour un envoi postal.
Il vous faudra adresser le colis à : SAS HARY BURGUIN , 15 rue de Fourcroy 75017 Paris.